L’entreprise

Propriétaire : Les Enseignes de Briançon – Association– Place de Suze Central Parc 05100 Briançon
Email : lesenseignesdebriancon@gmail.com
Téléphone : 04 92 22 33 83

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 423 224 781
Numéro individuel d’identification fiscale : 937 000002010570701

Montant du capital : La notion de capital n’existe pas. En l’absence de capital, l’association perçoit des cotisations de ses membres, notamment si la facturation de ses services et les réserves qu’elle a pu constituer s’avèrent insuffisantes.

Créateur : Fabio de Sa

Responsable publication : Les Enseignes de Briançon– lesenseignesdebriancon@gmail.com

Le responsable publication est une personne physique
Webmaster : Les Enseignes de Briançon, Paul Demarest

Hébergement

O2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Tel : 04 44 44 60 40

Conditions générales d’utilisation du site

Le site propose un système de newsletter. L’utilisateur pourra s’inscrire à la newsletter en donnant son adresse email et son nom.
L’utilisateur pourra également demander d’être supprimé de la liste des abonnés en se désinscrivant directement sur le lien se trouvant en bas de la page de la newsletter qu’il aura reçue. Une page de désinscription s’ouvrira dans le navigateur de l’utilisateur. L’utilisateur doit confirmer sa désinscription via le bouton.
L’utilisateur peut également envoyer un mail à : lesenseignesdebriancon@gmail.com pour se désabonner de la liste de la newsletter.

Médias & site web

Les images, les textes, logos, graphisme et webdesign sont à la propriété des Enseignes de Briançon.
Toute reproduction du site est interdite

Cookies

Un cookie est un fichier informatique qui s’installe sur votre ordinateur lors d’une visite sur un site web.
Le site https:///www.lesenseignesdebriancon.fr possède des cookies. Ces cookies permettent le fonctionnement des mesures d’audiences.
Le système d’audience permet d’améliorer les services proposer par Les Enseignes de Briançon.
L’utilisateur pourra accepter ou refuser les cookies émis par Les Enseignes de Briançon.
Des fonctionnalités internes au site peuvent générer des cookies. Ces cookies permettent d’assurer le bon fonctionnement de ces fonctionnalités.
L’utilisateur pourra gérer l’utilisation des cookies. Plus de détails par ce lien https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Gestion des données personnelles

Les données personnelles des utilisateurs du site ne seront dans aucun cas partagées à des entreprises ou des associations tiers.
Les données recueillies par le système d’audience sont stockées durant 2 mois maximum. Au-delà de ce délai les données personnelles des utilisateurs seront supprimées.
Les données personnelles des utilisateurs inactifs depuis 3 ans seront supprimées.
Les données personnelles sont recueillies par le consentement des utilisateurs utilisant les différents services et outils du site.
Ces données sont récoltées :

  • Lorsque les utilisateurs passent une commande (adresse postale, adresse mail, numéro de téléphone, nom et prénom) sur le site e-commerce de Les Enseignes de Briançon https://shop.lesenseignesdebriancon.fr.
  • Formulaire d’inscription aux événements
  • Formulaire d’inscription de la convention « Écho Chèque »

Les données sont récoltées afin d’organiser au mieux les suivis de commandes et les livraisons ou la mise en place des évènements.
Si les caractères sont facultatifs et à défaut de réponse l’internaute pourra subir une perte d’efficacité et de rapidité dans le traitement de sa commande / demande.
Aucune prospection n’est faite avec les données récoltées sur le site https://lesenseignesdebriancon.fr.
Les données sont hébergées dans un cloud privé et dans les plateformes de communication propres à Les Enseignes de Briançon.

Contact pour la protection des données personnelles : 

MORANVAL-VINCENT DIDIER – didier.moranval@gmail.com
VANESSA FAROLDI – restaurantlegavroche05@gmail.com

Bureau et Organisation des Enseignes de Briançon 2023-2024 :
Les Co-présidents de l’association : MORANVAL-VINCENT DIDIER et VANESSA FAROLDI
L’animateur de l’association actuellement Léa Richard
Le trésorier de l’association actuellement Louis Deffenain
Le secrétaire de l’association est Jimmy Sarron

Les statuts de l’Association : Statuts

Les droits d’oppositions, d’interrogations, d’accès et de rectifications peuvent être manifestés en contactant l’association par mail :
lesenseignesdebriancon@gmail.com

Il n’y a pas de transferts de données à caractère personnel envisagés à destination d’un État n’appartenant pas à l’Union Européenne.
Nos données sont sauvegardées sur un serveur Français : O2Switch
La base juridique du traitement des données se fait par consentement des personnes concernées.
L’utilisateur peut adresser une réclamation auprès de la CNIL – https://www.cnil.fr/fr/plaintes

Liens hypertextes

Les Enseignes de Briançon décline toute responsabilité si les liens hypertextes qui redirigent vers d’autres sites s’avèrent défectueux.